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Mention Légale

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Les communications entre l’utilisateur et L’hort de Sant Cebrià doivent être adressées au Service Client en envoyant un email à info@hortdesantcebria.com, en appelant au numéro 972 55 00 67 ou 609 425 655, ou en envoyant une lettre à notre Service Client, à l’adresse ci-dessus.

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2. Droits de propriété intellectuelle et industrielle

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3. Responsabilité civile

3.1. L’Hort de Sant Cebrià ne sera pas le responsable des dommages ou préjudices que l’Utilisateur pourrait souffrir à cause de l’utilisation du Site internet en prouvant qu’il s’est conformé aux exigences et aux diligences requises par la nature du Site internet.

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7. Durée et résiliation

La prestation de services a une durée indéterminée. Néanmoins, nous sommes en droit de résilier, suspendre ou interrompre unilatéralement la commercialisation de nos produits à tout moment et sans préavis.


8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi espagnole. Afin de résoudre des conflits, les parties se soumettent, à leur choix, aux cours et tribunaux de la commune de Figueres, en renonçant à toute autre juridiction.
    


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